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Qualité des membres Barons et baronnies |
17191215(02) |
| Les titres du vicomte de Beaune pour être reçu en qualité de baron d'Aps seront examinés par une commission | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17191216(01) |
| Joachim Louis de Montégut, vicomte de Beaune, est autorisé à entrer en qualité de baron d'Aps | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17191216(02) |
| Joseph Louis de Boyer, baron de Sorgues, est autorisé à entrer en qualité de baron de Murviel | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17191223(01) |
| Le comte de Lordat a remis les lettres patentes par lesquelles le roi, "en considération de ses services et de ceux de ses ancêtres, a transporté le titre de baronnie et le droit d'entrer aux Etats" de la baronnie de Clermont sur la terre de Bram. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17200102(02) |
| A l'occasion du transfert du droit d'entrée de Clermont à Bram (oct. 1719), les Etats rappellent ceux de Couffoulens à Saissac (1670), de Pézens à Voisins (1676), de Capendu à Barjac (1682), de Couffoulens à Murviel (1690) & de St-Remèze à Voguë (1713) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17200102(02) |
| Par suite de la démission de la marquise de Saissac, acceptation du transfert du droit d'entrée aux Etats de la baronnie de Clermont à celle de Bram (diocèse de Saint-Papoul) et autorisation au comte de Lordat de présenter ses preuves de noblesse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17200111(01) |
| Emmanuel de Bessuéjols, marquis de Roquelaure, acquéreur de la baronnie d'Apcher, est admis à présenter ses titres de noblesse ; des commissaires sont nommés à cet effet | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17200111(01) |
| Emmanuel de Bessuéjols, marquis de Roquelaure, a acquis le 23/04/1717 la baronnie d'Apcher, le 03/02/1719 la terre et seigneurie de Saint-Chély et enfin la terre de Montechamson, ce qui forme "un nombre suffisant de paroisses pour composer une baronnie" | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17200203(02) |
| Le marquis de Choisinet a obtenu du roi le transfert du droit d'entrée de la baronnie de Tournon, de tour de Vivarais (démission du prince de Rohan) sur celle de Gaujac ; il est admis à faire ses preuves de noblesse pour entrer quand elle sera de tour | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |